Achats en ligne : quand paie-t-on les taxes ?

Un rappel simple : selon le site, les taxes calédoniennes ne se paient pas au même moment.

En général : les taxes se paient à l’arrivée

Quel que soit le site d’achat, la douane calédonienne taxe la valeur du colis, port compris (valeur CAF), selon les mêmes règles. Dans la grande majorité des cas, les taxes sont réglées à l’arrivée : à l’OPT-NC pour un colis postal de 100 000 XPF ou moins, ou via un transitaire au-delà. Voir les seuils et les étapes du dédouanement.

L’exception : Amazon USA

À notre connaissance, Amazon USA est le seul site qui calcule et encaisse les taxes calédoniennes directement au moment de la commande, pour les articles vendus et expédiés par Amazon. Il n’y a alors normalement rien à payer à l’arrivée. Sur les autres sites, y compris les autres Amazon, les taxes se paient à l’arrivée.

Achats en métropole ou en Europe : TVA et origine

Pas de TVA française : c’est une exportation

Une commande expédiée d’un site français ou européen vers la Nouvelle-Calédonie est une exportation : le vendeur doit facturer hors TVA, sans ligne de TVA française. C’est la TGC calédonienne qui sera payée à l’arrivée, avec les éventuels droits de douane. Si une ligne de TVA apparaît, demandez au vendeur une facture hors taxes ou le remboursement : la TVA payée en métropole ne se déduit pas des taxes calédoniennes.

Produit fabriqué dans l’UE : exonéré de droits de douane, avec une attestation d’origine

Un produit fabriqué dans l’Union européenne (et non simplement vendu par un site européen) est exonéré de droits de douane ; la TGC reste due. Encore faut-il le prouver :

  • Jusqu’à 30 000 XPF (50 000 XPF entre particuliers), l’origine est présumée être le pays d’expédition, sauf mention contraire sur la facture ou le produit.
  • Au-delà, le vendeur doit porter une attestation d’origine (aussi appelée déclaration d’origine) sur la facture ou un autre document commercial : nom et adresse de l’exportateur et du destinataire, description des produits, date, et la mention que les produits sont d’origine préférentielle UE, selon la formule prévue par la décision d’association UE-PTOM (décision 2021/1764).
  • Au-dessus de 1 193 317 XPF (10 000 €), l’attestation doit en plus indiquer le numéro d’exportateur enregistré (REX) du vendeur.
  • L’ancien certificat EUR.1 n’est plus accepté entre l’UE et les PTOM depuis 2020.

Concrètement : avant de commander un produit cher fabriqué en Europe, demandez au vendeur s’il peut faire figurer l’attestation d’origine sur la facture. Sans elle, les droits de douane seront appliqués. Dans le calculateur, ne cochez « Produit fabriqué dans l’Union européenne » que si c’est le cas.

Sources

Questions fréquentes

Sur quel site les taxes sont-elles payées à la commande ?

À notre connaissance, seul Amazon USA calcule et encaisse les taxes calédoniennes au moment de la commande. Ailleurs, elles se paient à l’arrivée.

Doit-on payer la TVA française sur une commande livrée en Nouvelle-Calédonie ?

Non : c’est une exportation, le vendeur doit facturer hors TVA. C’est la TGC calédonienne qui se paie à l’arrivée.

Comment prouver qu’un produit est d’origine UE ?

Au-delà de 30 000 XPF, le vendeur doit porter une attestation d’origine sur la facture ; au-dessus de 10 000 €, avec son numéro d’exportateur enregistré (REX).